Dans le cadre de l'élaboration du Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) du Grand Dole, la troisième phase de "traduction réglementaire" (composée du projet de zonage, du règlement écrit et des orientations d'aménagement et de programmation) sera présentée lors de réunions publiques sectorisées. Commune par commune, le règlement d'urbanisme et les orientations d'aménagement seront explicités. Les plans de zonage seront également affichés.
Lundi 19 novembre à 20h à Champvans (salle des fêtes) pour les communes d'Archelange, Authume, Biarne, Champagney, Champvans, Chevigny, Frasne-les-Meulières, Gredisans, Jouhe, Menotey, Moissey, Monnières, Peintre, Pointre, Rainans, Sampans.
Ce projet de PLUi sera soumis à validation en Conseil communautaire le 18 décembre 2018. Courant 2019, il fera l'objet d'une enquête publique. Le Plan local d'urbanisme intercommunal du Grand Dole sera validé définitivement en décembre 2019 pour entrer en vigueur en 2020. Il se substituera alors aux documents d'urbanisme des 47 communes de l'Agglomération.
Vous pouvez transmettre également vos avis et propositions par mail à : concertation.plui@grand-dole.fr.
Tarif(s) :Entrée libre
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